Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique comment le Domaine d’Esize collecte, traite et protège les données personnelles des utilisateurs du site domainedesize.ch, conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (nLPD 2023) et, lorsque applicable, au RGPD.

1. Responsable du traitement

Domaine d’Esize
Rue du Vieux-Four 62
CH-1288 Aire-la-Ville
E-mail : info@domainedesize.ch

2. Données collectées

Nous collectons les données suivantes, selon l’usage du site :

• Nom, prénom
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Adresse postale
• Informations liées aux commandes (produits, montant, facturation)
• Données de paiement (sécurisées via des prestataires tiers)
• Adresse IP
• Cookies et données analytiques (trafic, pages consultées)

3. Finalités de la collecte

Les données sont utilisées pour :

• traiter et gérer les commandes,
• assurer la livraison,
• répondre aux demandes de contact,
• gérer la relation client,
• émettre les documents comptables,
• améliorer le site et son fonctionnement,
• assurer la sécurité du site et des transactions.

4. Base légale

Le traitement repose sur :

• le consentement de l’utilisateur,
• l’exécution d’un contrat (commande),
• le respect des obligations légales, le temps nécessaire à leur finalité puis archivées selon les obligations légales suisses (notamment en matière fiscale et comptable).
• l’intérêt légitime (amélioration du site, statistiques).

5. Destinataires des données

• Les données peuvent être transmises uniquement à :
• prestataires de paiement (ex. Stripe, SureCart),
• prestataires techniques (hébergement, outils d’analyse),
• services postaux pour la livraison (La Poste Suisse ou autre).
• Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers non liés au service.

6. Durée de conservation

• Les données sont conservées

7. Droits de l’utilisateur

• Vous pouvez exercer les droits suivants :
• accès,
• rectification,
• suppression,
• opposition,
• limitation du traitement,
• portabilité (si applicable).

Pour toute demande : info@domainedesize.ch

8. Sécurité

Nous adoptons des mesures techniques (serveurs sécurisés, SSL, accès restreints) et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte ou exploitation abusive.

9. Cookies et statistiques

Voir notre Politique Cookies ci-dessous.
Les cookies analytiques (ex : Google Analytics) ne sont activés qu’avec consentement.

10. Mise à jour de la politique

Cette politique peut être mise à jour. La version en ligne fait foi.

Politique de Cookies

1. Introduction
   Bienvenue sur le site du Domaine d’Esize. Nous accordons une grande importance à votre vie privée et voulons être transparents sur les technologies que nous utilisons. Cette politique de cookies explique comment et pourquoi nous utilisons des cookies, les types de cookies que nous utilisons, et vos droits en lien avec ceux-ci.
2. Qu’est-ce qu’un cookie ?
   Un cookie est un petit fichier texte qui est placé sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous visitez un site web. Il permet au site de “se souvenir” de certaines informations (par exemple vos préférences, votre langue, ou d’autres paramètres) afin d’améliorer votre expérience de navigation.
3. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
   Nous utilisons des cookies pour plusieurs raisons :

• Pour faire fonctionner correctement certaines parties du site (cookies “techniques” / “fonctionnels”) ;
• Pour analyser la manière dont les visiteurs utilisent le site (analytics) ;
• Pour améliorer et personnaliser votre expérience (par exemple en se souvenant de vos préférences) ;
• Potentiellement pour des besoins marketing (selon les outils tiers que nous pourrions utiliser).

4. Catégories de cookies que nous utilisons
   Voici une typologie possible (à ajuster selon les cookies effectivement en place sur ton site) :

5. Base légale (contexte suisse)

• En vertu de l’Art. 45c de la Loi sur les télécommunications (TCA), nous avons l’obligation d’informer les utilisateurs sur l’usage des cookies. HÄRTING Rechtsanwälte+2consentmanager – English+2
• Selon la Loi fédérale sur la protection des données (FADP, entrée en vigueur 1er septembre 2023), les principes de transparence, de minimisation des données et de justification s’appliquent. HÄRTING Rechtsanwälte+1
• Les nouvelles lignes directrices de l’autorité suisse (FDPIC) précisent qu’il faut un consentement explicite pour les cookies non essentiels, particulièrement lorsqu’il y a profilage ou suivi. HÄRTING Rechtsanwälte+1

6. Vos choix et comment refuser les cookies

• Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. La plupart des navigateurs permettent de bloquer ou d’effacer les cookies via leurs paramètres.
• Pour les cookies non essentiels (analyse, marketing), nous proposons / nous pouvons proposer un outil de gestion des cookies via lequel vous pouvez donner ou retirer votre consentement à tout moment.
• Si vous modifiez vos choix, cela peut affecter certaines fonctionnalités du site (par exemple, les préférences de langue, la personnalisation).

7. Partage avec des tiers
   Certains cookies peuvent être déposés par des tiers (par exemple des fournisseurs d’outils d’analyse ou des plateformes publicitaires). Ces tiers peuvent collecter des données à travers leur cookie. Nous ne contrôlons pas toujours ces cookies, mais nous veillons à travailler avec des partenaires respectueux de la protection des données.
8. Durée de conservation des cookies
   La durée pendant laquelle un cookie reste sur votre appareil dépend de sa nature : certains sont des cookies de session (ils disparaissent quand vous fermez votre navigateur), d’autres sont persistants (ils restent pendant plusieurs jours, semaines ou mois). Nous précisons la durée de chaque cookie dans notre outil de gestion des cookies (ou dans une annexe si besoin).
9. Révocation du consentement
   Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via l’outil de gestion des cookies (s’il est en place) ou en modifiant les paramètres de votre navigateur. Le retrait de consentement n’affectera pas la légalité du traitement effectué avant ce retrait.
10. Mise à jour de la politique de cookies
    Nous pouvons mettre à jour cette politique de cookies selon l’évolution de nos pratiques ou des réglementations. La version la plus récente sera toujours disponible sur notre site, et la date de la dernière mise à jour sera indiquée.
11. Contact
    Si vous avez des questions sur notre politique de cookies ou sur vos droits, vous pouvez nous contacter :
    Domaine d’Esize
    Rue du Vieux-Four 62, 1288 Aire-la-Ville, Suisse
    E-mail : info@domainedesize.ch